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Contrats de location pour équidés

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La location d’un équidé nécessite de respecter quelques règles pour éviter toute déconvenue, suivez le guide et téléchargez votre contrat de location ! Mais avant toute chose, vous êtes-vous posé les bonnes questions ? Prenez connaissance des dix questions essentielles à se poser lors de la location d’un cheval.

Que vous soyez un particulier ou un professionnel souhaitant louer un cheval ou un poney, vous trouverez ci-dessous un exemple de contrat-type proposé par le premier site juridique en droit équin Cheval et Droit, vous permettant de mener à bien votre opération, dans les règles de l’art.

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Contrat de location  

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A propos de l'auteur

CHEVALETDROIT

Chevaletdroit.com - Premier site juridique dédié au droit équin. Spécialiste du droit équin, nous avons vocation à trouver des solutions à tous les problèmes juridiques liés à l'équitation et aux équidés. Notre équipe est composée de trois avocats, membres de l'Institut de Droit Equin (IDE), cavaliers passionnés et propriétaires de chevaux, sous le soleil de Provence. Nous répondons, quotidiennement, aux questions posées, assurons les consultations, les recours amiables et les contentieux. Nous créons les structures juridiques : - entreprises agricoles ou commerciales, associations... Nous vous proposons nos contrats-type, que nous pouvons adapter aux cas particuliers. Enfin, nous pouvons assurer les interventions juridiques, auprès des centres de formation aux métiers de cheval ou lors d'assemblées générales de comités régionaux ou départementaux.

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